Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE L'OISEAU
Numéro de dépôt :
1397428
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/1997
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE L'OISEAU
Déposée le 2 février 1987 par SAUGNAC René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CHANTE L'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE L'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTE L'OISEAU est expirée depuis le 2 février 1997.
SAUGNAC René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32